Poursuite de 25 millions de $ pour une mention des livres dont vous êtes le héros sur Netflix

Les Livres dont vous êtes le héros, ça vous dit quelque chose? Netflix est à se défendre aux États-Unis pour avoir mentionné cette marque (sa version anglaise «Choose Your Own Adventure», en fait) dans un épisode intitulé Bandersnatch de 2018 de sa série Black Mirror.

La poursuite se fonde sur la propriété de la marque de commerce en question pour réclamer à Netfix 25 millions de dollars, afin d’indemniser le demandeur (Chooseco LLC) pour l’utilisation non autorisée (alléguée) de sa marque. Fait intéressant, ce qui irrite Chooseco c’est le format de l’épisode en question, qui reprenait le concept de sa série de livres, en mentionnant dans une réplique les livres Choose Your Own Adventure. Selon le demandeur, cela serait suffisant pour justifier sa réclamation, puisqu’on a utilisé sa marque sans d’abord obtenir une licence, d’une façon susceptible de causer de la confusion dans l’esprit du téléspectateur moyen.

Dernière nouvelle à ce sujet: on rapporte qu’un juge refusait récemment de rejeter la demande en justice en question, disant qu’il existe une cause d’action suffisamment vraisemblable pour mériter que la poursuite suive son cours.

L’affaire soulève notamment des questions d’usage équitable et de liberté d’expression, que le juge au dossier croit suffisamment sérieuses pour mériter de les entendre en entier. On devra aussi débattre, évidemment, pour déterminer si on est réellement en présence d’une confusion qui soit réellement probable dans une telle trame de faits, etc.

Cette histoire confirme bien la recommandation habituelle à tout producteur de contenu (c.-à-d. d’œuvres littéraires ou télévisuelles): si vous pouvez éviter de mentionner une marque de commerce précise réelle, faites-le; ne serait-ce qu’en la modifiant ou en la remplaçant par une marque fictive, similaire ou non. À 25 millions de dollars pour une seule mention, c’est une leçon qu’on devrait retenir!

Au Canada, la marque CHOOSE YOUR OWN ADVENTURE est aussi enregistrée, non seulement par rapport à des livres, mais aussi quant à des émissions de télévision.