We’re Gonna Need Another Kanye: bonne discussion quant aux contrats en langage clair

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Si vous vous intéressez au processus contractuel, je vous recommande une vidéo de notre ami Jeff Wayland (chez LawInsider), qui reçoit cette semaine un invité afin de discuter de la conversion du contrat d’un artiste célèbre en réponse à sa demande de le rendre plus lisible. Ce contrat spécifique sera d’exemple concret afin de parler de ce que peut impliquer rédiger un contrat avec l’idée d’en faciliter la lecture pour les parties elles-mêmes.

L’exercice de revue du contrat et les points qu’apporte l’invité au sujet du processus de rédaction d’un contrat sont tout simplement fascinants, notamment quant à l’idée de «plain langage» en rapport avec les contrats. Je le recommande chaudement si vous disposez de 20 minutes.

La discussion tourne autour de ce que cela peut impliquer de rendre un contrat plus facile à lire, dont dès sa première lecture par un client ou les gens d’affaires. Bien que l’idée de la rédaction en langage clair s’avère louable, on constate en pratique qu’elle s’avère périlleuse en pratique, pour une foule de raisons. Vraiment un beau défi pour quiconque fait des contrats, dont pour que le rendu s’avère conforme à l’intention des parties (évidemment) mais aussi que le document résultat fasse, juridiquement, ce que l’avocat en arrière-plan fasse ce qu’il est supposé faire, en droit.

On mentionne dans l’entrevue certains efforts de sociétés comme LinkedIn et GE Aircraft à ce sujet, lesquels efforts peuvent passer par diverses méthodes, dont simplifier les phrases même, ou encore fournir un résumé en langage normal pour chaque paragraphe.

Au final, l’exercice de simplification de la langue écrite d’un contrat exige un tour de force du rédacteur, qui  doit rendre le texte plus clair pour une personne moyenne, sans amputer l’essentiel (juridique) qui se cache derrière les mots. En pratique, c’est passablement plus difficile à faire qu’on pourrait le penser, particulièrement quand le contexte factuel ou juridique, en arrière-plan, s’avère complexe.

La discussion prend pour exemple le contrat de Kanye West, lequel s’est plaint de la difficulté de lire et pouvoir comprendre les documents composant «son» contrat avec sa maison de disques. Si vous pouvez vous le permettre en sirotant votre café ce matin, je recommande la vidéo.