Les jetons de type NFT, ça rime à quoi en droit?

Pendant que la technologie des chaînes de blocs (ou «blockchain», en anglais) continue de se chercher des raisons d’être viables au-delà des cryptomonnaies, l’Internet s’emballait au cours des derniers mois pour une nouvelle façon de vendre de l’art : les jetons de type «NFT» («Non-Fungible Tokens»), une innovation relative récente en matière d’actifs intangibles.

Comme on s’en souviendra, les «chaînes de blocs» ont trait à une forme de registre distribué permettant de placer dans une base de données (habituellement publique) des pièces d’information qu’on verrouille d’une façon qui en empêchera essentiellement la modification ultérieure. Une fois une information inscrite dans le registre, en principe elle y restera pour toujours. C’est l’idée, une idée qui a pas mal de potentiel qu’on est collectivement à commencer à tenter d’exploiter, notamment en droit, en affaires et même dans le domaine de l’art.

Des artistes ont en effet réalisé que grâce à la technologie de la chaîne de blocs, on pouvait désormais créer des jetons numériques individuels (en nombre limité) qu’on pouvait associer à des œuvres précises, d’une façon susceptible d’attirer les collectionneurs. Les artistes peuvent ainsi vendre des actifs intangible qu’on nomme des NFT, que les collectionneurs peuvent eux-mêmes ensuite revendre. On produit donc ainsi des «jetons» numériques individuels (non fongibles) qui pourront ensuite être échangés, vendus, etc., en en modifiant simplement le nom du détenteur, au fil du temps, dans le registre.

Sur le plan technique, les jetons «NFT» sont des actifs intangibles qu’on crée dans une chaîne de blocs par ce qu’on nomme des «contrats intelligents». Comme la cryptomonnaie, on parle ici d’actifs intangibles créés, existant uniquement dans un registre distribué. La nature de la bête s’avère cependant un peu différente des pièces de cryptomonnaie qui, par définition, sont fongibles. Par contraste, les jetons NFT sont créés en nombre limité dont chacun des exemplaires sera considéré comme un objet unique individuel. En effet, en créant les jetons NFT en quantité limitée, on crée de facto une rareté susceptible d’attirer les collectionneurs et de favoriser le marché de la revente.

Ce faisant, un artiste peut décider de créer un certain nombre de jetons relatifs à l’une de ses œuvres, qu’il peut alors offrir en vente, un peu comme une toile dans une galerie. Les acheteurs peuvent alors se procurer un intangible «original» certifié comme étant relié à l’artiste et à l’œuvre en question.

En droit, notons que, contrairement à ce qu’on pourrait penser, on ne parle PAS ici de vendre les droits (comme les droits d’auteur) relatifs à chaque œuvre visée. Non: en fait, ce qui est vendu quand on négocie le jeton NFT pourra varier, mais ne comprendra généralement pas de transfert de droits de P.I. En fait, pour l’instant, ce qu’on prétend octroyer au propriétaire d’un jeton NFT dépendra des modalités que l’auteur aura précisées, notamment une licence limitée d’afficher l’œuvre à des fins purement personnelles. On est donc loin d’une vente de l’œuvre ou des droits de P.I. qui y sont attachés, en réalité.

Caveat emptor.